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Collapse This Category Code de L'Urbanisme    
New Posts DOCUMENTS D’URBANISME :
Schéma directeur d'aménagement urbain, plan d'aménagement, plan de zonage, plan de développement et d'aménagement rural : Champ d'application, force juridique, procédures, délai, études péralables, mécanismes d'adaptation et de révision, procédure de suivi, d'évaluation et de mise en oeuvre, rapport avec les documents de l'aménagement du territoire
20934 24942 05/09/2010
14:25:53
New Posts URBANISME OPERATIONNEL :
Lotissements, morcellements, aménagement concerté, aménagement progressif, opérations de mise à niveau urbaine (renouvellement, rénovation, reconversion, restructuration, sauvegarde), Projet Urbain, Ville Nouvelle, urbanisations nouvelles, développements à vocation spécifique, procédure d'expropriation, remembrement, gestion de l'aspect foncier et financier
4128 5017 04/09/2010
18:02:48
New Posts HABITAT
Habitat social, habitat insalubre, bidonvilles, habitat menaçant ruine, partenariat et action solidaire pour la lutte contre l'habitat insalubre, plans locaux d'habitat
2263 2809 03/09/2010
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New Posts MISE EN ŒUVRE DE L'URBANISATION
Foncier, financement, contribution au coût de l'urbanisation, participation des aménageurs, constructeurs et lotisseurs, la plus value foncière, Iinfrastructures et équipements collectifs (coût, gestion, normes urbaines,,,)
341 612 05/09/2010
13:48:47
Old Posts URBANISME NON REGLEMENTAIRE
Lotissements clandestins, régularisation, restructuration, intégration, équipements d'infrastructures, responsabiltés
1605 2107 16/08/2010
12:29:32
New Posts GESTION URBAINE ET INVESTISSEMENT :
Permis et autorisations, procèdures, délais, acteurs, dérogation, contrôle et sanction, guichet unique, règles de construction, normalisation, qualité et sécurité dans la bâtiment, intervention des professionnels et leurs misssions (architectes, ingénieurs spécialisés, géomètre topographe),
1588 2089 31/08/2010
18:36:24
Old Posts ARCHITECTURE ET PATRIMOINE URBAIN
Médinas, Ksour et Kasbah, paysage urbain, particularités régionales.
1524 2066 14/05/2010
19:22:19
Old Posts ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMNT DURABLE
Sites sensibles, sites à intérêt biologique, étude d'impact, risques (inondation, glissement de terrain, risques industriels,,,)
1469 1905 26/05/2010
04:31:56
New Posts ASPECTS INSTITUTIONNELS
Code de l'urbanisme et la charte communale, acteurs, responsabilités, mode de concertation, professionnels.
2097 3085 03/09/2010
09:56:24
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2094 10733 05/09/2010
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