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Collapse This Category Code de L'Urbanisme    
New Posts DOCUMENTS D’URBANISME :
Schéma directeur d'aménagement urbain, plan d'aménagement, plan de zonage, plan de développement et d'aménagement rural : Champ d'application, force juridique, procédures, délai, études péralables, mécanismes d'adaptation et de révision, procédure de suivi, d'évaluation et de mise en oeuvre, rapport avec les documents de l'aménagement du territoire
11036 12562 21/11/2008
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New Posts URBANISME OPERATIONNEL :
Lotissements, morcellements, aménagement concerté, aménagement progressif, opérations de mise à niveau urbaine (renouvellement, rénovation, reconversion, restructuration, sauvegarde), Projet Urbain, Ville Nouvelle, urbanisations nouvelles, développements à vocation spécifique, procédure d'expropriation, remembrement, gestion de l'aspect foncier et financier
3751 4393 20/11/2008
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New Posts HABITAT
Habitat social, habitat insalubre, bidonvilles, habitat menaçant ruine, partenariat et action solidaire pour la lutte contre l'habitat insalubre, plans locaux d'habitat
1711 2183 21/11/2008
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Old Posts MISE EN ŒUVRE DE L'URBANISATION
Foncier, financement, contribution au coût de l'urbanisation, participation des aménageurs, constructeurs et lotisseurs, la plus value foncière, Iinfrastructures et équipements collectifs (coût, gestion, normes urbaines,,,)
184 247 06/11/2008
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Old Posts URBANISME NON REGLEMENTAIRE
Lotissements clandestins, régularisation, restructuration, intégration, équipements d'infrastructures, responsabiltés
1440 1930 06/11/2008
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Old Posts GESTION URBAINE ET INVESTISSEMENT :
Permis et autorisations, procèdures, délais, acteurs, dérogation, contrôle et sanction, guichet unique, règles de construction, normalisation, qualité et sécurité dans la bâtiment, intervention des professionnels et leurs misssions (architectes, ingénieurs spécialisés, géomètre topographe),
1496 1941 07/11/2008
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Old Posts ARCHITECTURE ET PATRIMOINE URBAIN
Médinas, Ksour et Kasbah, paysage urbain, particularités régionales.
1478 1932 07/11/2008
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New Posts ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMNT DURABLE
Sites sensibles, sites à intérêt biologique, étude d'impact, risques (inondation, glissement de terrain, risques industriels,,,)
1232 1625 16/11/2008
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New Posts ASPECTS INSTITUTIONNELS
Code de l'urbanisme et la charte communale, acteurs, responsabilités, mode de concertation, professionnels.
1443 2163 21/11/2008
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