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de documentation de la direction technique de l'habitat

	Code de l'urbanisme, de l'architecture et de l'aménagement du territoire. Etudes et traduction. BOUJIDA, Mohammed ; BOUKHAL, Miloud. 1997, 294 p., Maroc Cote: 6207 Cet ouvrage englobe les textes généraux (en français et en arabe) relatifs: - À la police administrative locale; - À l'urbanisme et aux lotissements; - Aux institutions chargées de l'urbanisme; - À la profession d'architectes et d'ingénieurs géomètres topographes; - Ainsi que des textes spéciaux ayant trait à l'urbanisme.
	Code de l'urbanisme CRISTINI, René Editions Dalloz, 2004, 1986 p., France. Cote: 6281 Le présent ouvrage englobe les : Livre I: Règles générales d'aménagement et d'urbanisme - Titre I: Règles générales d'utilisation du sol - Titre II: Prévisions et règles d'urbanisme - Titre III: Espaces boisés - Titre IV: Dispositions particulières à certaines parties du territoire - Titre IV: Dispositions spéciales à certaines parties du territoire - Titre V: Application aux départements d'outremer - Titre VI: Sanctions et servitudes Livre II: Préemption et réserves foncières - Titre I: Droits de préemption - Titre II: Réserves foncières - Titre III: Droits de délaissement Livre III: Aménagement foncier - Titre I: Opérations d'aménagement - Titre II: Organismes d'exécution - Titre III: Dispositions financières - Titre IV: Dispositions particulières aux départements d'outre-mer Livre IV: Règles relatives à l'acte de construire et à divers modes d'utilisation du sol - Titre I: Certificat d'urbanisme - Titre II: Permis de construire - Titre III: Permis de démolir - Titre IV: Dispositions relatives aux modes particuliers d'utilisation du sol - Titre V: Dispositions diverses - Titre VI: Contrôle - Titre VII: Départements d'outre-mer - Titre VIII: Infractions Livre V: Implantation des services, établissements et entreprises - Titre I: Dispositions administratives générales - Titre II: Dispositions financières concernant la région parisienne - Titre III: Implantation hors de la région parisienne de certaines activités - Titre IV: Construction ou aménagement des immeubles à usage industriel en vue de leur revente - Titre V: Sanctions Livre VI: Dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme
	Code de l'urbanisme: textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie, LAMORLETTE, Bernard ; MORENO, Dominique.  Paris, Editions du Juris-Classeur, 2003, 1142 p., France Cote: 6244 La présentation du code de l'urbanisme dans cet ouvrage est accompagnée de textes complémentaires et de commentaires qui offrent une analyse critique des évolutions en matière d'urbanisme en France.