CONCERTATIONS

Conférence Nationale sur le projet de Code l'Urbanisme :

 

Dans le cadre du cycle de conférences initié par le MHU au profit de ses cadres, la Direction Générale de l'Urbanisme et de l'Architecture a organisé une conférence sur le projet du Code l'Urbanisme, le 9 mai 2007 au siège du MHU, avec la participation des corps professionnels, des départements ministériels partenaires, des universitaires...

  • Programmes des interventions :

- Code de l’Urbanisme : Une Démarche Novatrice pour un Projet Partagé

- مشروع مدونة التعمير ورش استراتيجي لإصلاح الاختلالات المجالية

- Documents d’urbanisme : Apports du code

- La police administrative d’urbanisme. Apports du code

- L’urbanisme opérationnel

Concertation autour des grands principes du projet de code de l’urbanisme avec les départements ministériels, corps professionnels… :

- Ministère de la Culture, 03/05/07 ;

- Ministère de l'Agriculture, du Développement Rural et des Pêches Maritimes, 15/03/07 ;

- Association Marocaine des Etudiants Topographes (AMETOP), 03/03/07 ;

- Faculté de Droit, Université Mohammed V, 01/03/07 ;

- Ordre National des Architectes, 23/02/07 ;

- Ministère de l’Equipement, 30/01/07 ;

- Ministère des Finances, 25/01/07 ;

- Ministère de l’Aménagement du Territoire, 24/01/07 ;

- Ministère de l’Intérieur, 31/11/06.

Consulter le diaporama des principes généraux proposés pour le code de l'urbanisme -version arabe-

Organisation de tables rondes, journées et brainstormings

-Table ronde sur le foncier tenue le 13 juillet 2006. Consulter les Rapports Introductif et de Synthèse.

- Journées avec le SMCI 18 juillet 2006

- Journée avec l'ordre national des Architectes 17 juillet 2006

- Journée des Anciens responsables de l'urbanisme Directeurs Centraux, Inspecteurs Régionaux de l’Urbanisme, Directeurs des Agences Urbaines et chefs de Divisions et services à la Direction de lUrbanisme, 30 mars 2006 Synthèse Diaporama

- des brainstormings thématiques (L'immatriculation foncière et les régimes fonciers AU Maroc ; L'impact du lotissement sur l'espace urbain ; Les zones de réserve stratégique RS : Valorisation et moyens de mise en œuvre ; Le système de planification urbaine ; L’exception en matière d'urbanisme :  Impact de la dérogation sur la gestion et la planification urbaines ; Les règlements d'aménagement ; Financement de l'aménagement urbain...)

Concertations locales animées par les agences urbaines : février-avril 2006 -Deuxième étape de l'élaboration du code de l'urbanisme-

Consultez le document de synthèse des concertations, les résultats par agences urbaine et le document de concertation.

Suite à la Rencontre National du lancement du Code de l'urbanisme, il a été procédé à une large diffusion de la Lettre Royale auprès de l’ensemble des partenaires.

Ainsi et en préparation des concertations locales prévues pour le mois de février 2006, nous avons invité nos partenaires à se joindre à la réflexion en cours pour l’élaboration du projet de code.

Consultez les propositions reçues classées par thèmes.

En préparation de la tenue de la Rencontre Nationale pour le lancement du Code de l'urbanisme, les agences urbaines (AU) ont organisé des rencontres au niveau local :

 

AU d'Agadir

16 sept. 2005

AU de Béni Mellal

AU d'Errachidia

AU et de Sauvegarde de Fès

30 sept. 2005

voir revue de presse

في ندوة حول "مدونة التعمير" المطالبة بتفعيل مضامين مدونة التعمير من أجل إعادة التوازنات المجالية بالمغرب، الأحداث المغربية، 20 أكتوبر 2005

AU de Kénitra - Sidi Kacem

 

AU de Laâyoune

28 sept. 2005

AU de Ouarzazat-Zagora

AU d'Oujda

26 sept. 2005

AU de Rabat-Salé

27 sept. 2005

AU de Safi-El Jadida

AU de Settat

AU de Tanger

AU de Taza

26 sept. 2005

AU de Tétouan

- Synthèse des recommandations de ces journées.

Rencontre Nationale pour le lancement du projet de Code de l'urbanisme du 3 octobre 2005

Pour initier le débat sur le projet de Code de l'urbanisme, une journée de concertation a été organisée le 3 octobre 2005. L’objectif étant d’établir un état des lieux, de discuter des grandes orientations devant guider le projet de réforme et de mettre en place les bases des mécanismes de concertation nécessaire à l’aboutissement de ce projet. Ont participé à cette journée des parlementaires, des élus locaux, des professionnels de l’urbanisme, des universitaires, des représentants de la société civile, des représentants de l’administration, ainsi que des experts nationaux et internationaux.

  • Documents introductifs :

- Texte introductif : ... Si l’on se limite aux 25 dernières années, quatre étapes importantes sont à souligner en matière de réflexion sur la réforme du cadre juridique régissant l’urbanisme au Maroc... ►

- Diaporama de présentation (Arabe) (Français)

الجلسة الافتتاحية : الرسالة الملكية. (version française)

الجلسة الصباحية "واقع التعمير". 

الجلسة المسائية : توجهات مدونة التعمير ومنهجية الإعداد.

الجلسة الختامية كلمة السيد الوزير.